J.O. Numéro 170 du 23 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12593

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Arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale

NOR : DEFB0201864A


La ministre de la défense,
Vu le décret no 88-968 du 11 octobre 1988 fixant certaines dispositions applicables aux officiers de carrière des écoles militaires ;
Vu l'arrêté no 38 du 1er mars 1988 portant création du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale ;
Vu l'avis du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale sur la création d'un laboratoire de recherche à l'Ecole navale,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale :

Au titre du ministère de la défense

Le commandant de l'Ecole navale, président.
Le directeur de l'enseignement de l'Ecole navale.
Le directeur de la recherche scientifique de l'Ecole navale.
Le chef du bureau études et plans généraux de la division « plans » de l'état-major de la marine (EMM/PL/EPG).

Au titre des organismes publics

M. Gautherin (Guy), vice-président.
M. Hautier (Jean-Paul).
M. Ayrault (Bernard).
M. Berthelot (Jacques).
M. Marchal (Alain).

En tant que personnalités qualifiées

M. Avellan (François).
M. Coppin (Gilles).
M. Sessarego (Jean-Pierre).
M. Farine (Michel).
M. Boudraa (Abdel).
M. Cazoulat (Erwan).
M. Le Gallo (Régis).


Art. 2. - L'arrêté du 5 mars 1996 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.


Art. 3. - Le commandant de l'Ecole navale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 juillet 2002.

Pour la ministre et par délégation :
Le chef d'état-major de la marine,
J.-L. Battet